Mois: juillet 2023

Cher membre,En référence à la lettre adressée à notre Chambre par la TOBB, le Communiqué modifiant le Communiqué relatif aux procédures et principes de détermination par voie électronique des organismes de contrôle de la construction appelés à signer un contrat de service de contrôle de la construction avec les maîtres d'ouvrage, émis par le Ministère […]

Cher membre,Dans la lettre adressée à notre Chambre par la TOBB, en référence à la lettre du Ministère du Commerce du 07.03.2023 n° E-57637780-724.01.01-00083376944, il est indiqué que le forum « 2023 International Business Matchmaking » se tiendra du 17 au 19 mai 2023 dans la ville de Guatemala. La date limite de candidature pour […]

Cher membre,Dans la lettre adressée à notre Chambre par la TOBB, en référence à la lettre du Ministère du Commerce du 02.03.2023 n° 83203728, la lettre citée en référence, dont une copie est présentée en annexe, donne des informations sur les points à prendre en compte concernant l'inscription des numéros d'exportateur agréé sur les déclarations […]

Cher membre,Dans la lettre adressée à notre Chambre par la TOBB, en référence à la lettre du Ministère du Commerce du 03.03.2023 n° 83300408, la lettre citée en référence, dont une copie est présentée en annexe, faisant référence à une lettre reçue du Ministère des Affaires étrangères, transmet un modèle du certificat vétérinaire international (International […]

Cher membre,Dans la lettre adressée à notre Chambre par la TOBB, en référence à la lettre du Ministère du Commerce du 02.03.2023 n° 83256125, la lettre citée en référence fournit le lien d'accès à la plateforme électronique présentant les points à prendre en compte et les pratiques relatives aux exigences de sécurité des produits, dans […]

Cher membre,Dans la lettre adressée à notre Chambre par la TOBB, en référence à la lettre du Ministère du Commerce du 06.03.2023 n° 83346956, la lettre citée en référence, dont une copie est présentée en annexe, transmet la note d'information préparée par le Bureau du conseiller commercial à Bagdad concernant la décision du Conseil des […]

Cher membre,Dans la lettre adressée à notre Chambre par la TOBB, en référence à la lettre du Ministère du Commerce du 23.02.2023 n° 83033738, la lettre citée en référence, dont une copie est présentée en annexe, indique que les produits de « tabac partiellement ou totalement écôté ou écoté » classés à la position statistique […]

Cher membre,Dans la lettre adressée à notre Chambre par la TOBB, en référence à la lettre du Ministère du Commerce du 23.02.2023 n° 83022112, la lettre citée en référence, dont une copie est présentée en annexe, donne des informations sur les instructions données aux administrations douanières concernant l'utilisation du système de notification électronique de l'Administration […]

Cher membre,Dans la lettre adressée à notre Chambre par la TOBB, en référence à la lettre du Ministère du Commerce du 28.02.2023 n° 83186562, la lettre citée en référence, dont une copie est présentée en annexe, donne des informations sur les dispositions prises concernant l'importation des machines agricoles d'occasion relevant des positions tarifaires 84.32, 84.33, […]

Cher membre,Dans la lettre adressée à notre Chambre par la TOBB, en référence à la lettre du Ministère du Commerce du 01.03.2023 n° 83130287, la lettre citée en référence, dont une copie est présentée en annexe, faisant référence à une lettre reçue du Ministère des Affaires étrangères, indique que le nouveau format des certificats sanitaires […]