Enregistrements de stocks dans le HKS

Cher membre,

Dans la lettre adressée à notre Chambre par la TOBB, en référence à la lettre du Ministère du Commerce du 13.06.2022 n° 75332194 ayant pour objet les enregistrements de stocks dans le HKS, il est indiqué que, selon les données issues du Système d'enregistrement des marchés de gros (Hal Kayıt Sistemi), il a été constaté que les stocks des industriels exerçant le commerce de fruits et légumes comportent d'importantes quantités de marchandises datant de périodes antérieures, qu'il est matériellement impossible de détenir effectivement ; et il est communiqué que, afin que les marchandises figurant dans les enregistrements du système mais absentes en réalité des stocks des industriels puissent être retirées des enregistrements de stocks, il est nécessaire d'effectuer de toute urgence, pour celles de ces marchandises qui ont été utilisées dans la production industrielle, les déclarations d'expédition vers l'établissement industriel et, pour celles qui ont été mises sur le marché intérieur, les déclarations de vente/d'expédition, afin d'assurer leur sortie des enregistrements d'entrepôt.

En conséquence, tous les industriels inscrits aux Chambres et exerçant le commerce de fruits et légumes doivent effectuer de toute urgence, dans le cadre des dispositions réglementaires susmentionnées, les déclarations de vente ou d'expédition qui n'ont pas été effectuées via le Système d'enregistrement des marchés de gros.

Veuillez agréer nos salutations distinguées.

Chambre de Commerce et d'Industrie d'Elazığ

 

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Date d'ajout :2022-06-21 04:22:00